ANMSM ASSOCIATION NATIONALE DES MAIRES DES STATIONS DE MONTAGNE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ANMSM ASSOCIATION NATIONALE DES MAIRES DES STATIONS DE MONTAGNE
Association Nationale des Maires des Stations de Montagne, Association loi 1901
Numéro de dépôt :
3969894
Date de dépôt :
19/12/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/12/2022
Présentation de la marque ANMSM ASSOCIATION NATIONALE DES MAIRES DES STATIONS DE MONTAGNE
Déposée par voie électronique le 19 décembre 2012 par l'association loi 1901 Nationale des Maires des Stations de Montagne
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « ANMSM ASSOCIATION NATIONALE DES MAIRES DES STATIONS DE MONTAGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-02 du 11 janvier 2013.
Le déposant est l'association loi 1901 Nationale des Maires des Stations de Montagne domicilié(e) 9 RUE DE MADRID - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 671 290 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Association Nationale des Maires des Stations de Montagne, M. GILBERT BLANC-TAILLEUR domicilié(e) 9 RUE DE MADRID - 75008 - PARIS - France.
La marque ANMSM ASSOCIATION NATIONALE DES MAIRES DES STATIONS DE MONTAGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3969894.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ANMSM ASSOCIATION NATIONALE DES MAIRES DES STATIONS DE MONTAGNE est expirée depuis le 19 décembre 2022.
Association Nationale des Maires des Stations de Montagne, Association loi 1901 - 9 RUE DE MADRID - 75008 - PARIS - France - SIREN 775671290
Association Nationale des Maires des Stations de Montagne, M. GILBERT BLANC-TAILLEUR - 9 RUE DE MADRID - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 11 janv. 2013 au BOPI 2013-02
Enregistrement sans modification - Publication le 12 avr. 2013 au BOPI 2013-15
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "ANMSM ASSOCIATION NATIONALE DES MAIRES DES STATIONS DE MONTAGNE"
